ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1319613
Date de dépôt :
07/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2015
Présentation de la marque FOLLY'S
Déposée le 7 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FOLLY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID domicilié(e) 36-40 rue des Carmes,01100 OYONNAX (dossier no 2294228) - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 200 811 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2294228) - 74008 - France.
La marque FOLLY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID société par actions simplifiée - 36-40 rue des Carmes,01100 OYONNAX (dossier no 2294228) - 01100 - France - SIREN 765200811
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2294228) - 74008 - France
Renouvellement sans limitation n°2052863 - Publication au BOPI 1996-01
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2005 n°2294228 - Publication au BOPI 2005-07-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04
Inscription le 5 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415063 - Publication au BOPI 2005-07-05
Inscription le 1 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188497 - Publication au BOPI 1995-08-01
Inscription - Transmission de propriété n°21460 - Publication au BOPI
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels);attelles, attelles gonflables, civières, brancards roulants ou glissants, bandages, coussins à usage médical.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël; raquettes à neige, skis, fixations de skis, fart, peaux de phoques, batons de skis.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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